GEPULSTE AEROSOLERZEUGUNG

Brevet européen · EP2187977 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2187977
Numéro de demande
EP08828577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2008
Publié
26 mai 2010
Délivré
2 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
28 août 2028
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61L 9/03 (2006.01)
A61L 9/14 (2006.01)
Priorité
US 935749 P 29.08.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/003020 29.08.2008
Publication PCT
WO2009/027834 05.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 17 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.12.2015

  6. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

NICHOLS, Walter, A.

Chesterfield, VA 23832, US

KEELER, David

Midlothian, VA 23113, US

TUCKER, Christopher

Midlothian, VA 23114, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.