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Brevet européen · EP2187987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2187987
Numéro de demande
EP08807166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2008
Publié
26 mai 2010
Délivré
9 juil. 2014
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/91 (2013.01)
A61F 2/915 (2013.01)
A61F 2/82 (2013.01)
A61L 31/02 (2006.01)
A61L 31/04 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
A61L 31/16 (2006.01)
Priorité
US 729516 28.03.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/002515 26.03.2008
Publication PCT
WO2009/007850 15.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 26 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.08.2014

  3. 9 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

Parties

Inventeur

RICHTER, Jacob

47226 Ramat Hasharon, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.