ELEKTRISCHE NERVENSTIMULATION MIT BREITBAND-NIEDERFREQUENZ-FILTER
Brevet européen · EP2188008 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2188008
- Numéro de demande
- EP08781698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2008
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)//G10L 21/06 (2013.01)//G10L 25/18 (2013.01)
- Priorité
- US 949649 P 13.07.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/069799 11.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/012151 22.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 24 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 24.12.2015
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Inventeur
A-6250 Kundl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.