PROCÉDÉ DE FABRICATION DE TUBES PAR SOUDAGE
Brevet européen · EP2188110 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2188110
- Numéro de demande
- EP08776579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2008
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 30 mars 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B29C 53/38 (2006.01)B29C 65/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 07116384 13.09.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/053013 26.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/034485 19.03.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
3 entrées antérieures
- 26 janv. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND IPS, Conseils en Propriété Intellectuelle, Avenue Tissot 15, Case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 8 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND IPS, Conseils en Propriété Intellectuelle, Avenue Tissot 15, Case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 08.06.2011
- 30 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.