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Brevet européen · EP2188314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2188314
Numéro de demande
EP08788750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2008
Publié
26 mai 2010
Délivré
22 oct. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 1/00 (2006.01)
C12P 7/10 (2006.01)
C13K 1/02 (2006.01)
C08B 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 07253520 06.09.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/050780 03.09.2008
Publication PCT
WO2009/030950 12.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Inventeur

HOLBREY, John

Belfast Antrim BT7 1NN, GB

FANSELOW, Markus

Belfast Antrim BT7 1NN, GB

SEDDON, Kenneth Richard

Belfast BT7 1NN, GB

VANOYE, Laurent

69100 Villeurbanne, FR

ZHENG, Anna

Belfast BT7 1NN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.