BRENNSTOFFEINSPRITZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2188516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2188516
- Numéro de demande
- EP08783475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2008
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 26 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F02M 55/02 (2006.01)F02M 61/16 (2006.01)F02M 63/02 (2006.01)F02M 55/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 14282007 13.09.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000375 05.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/033304 19.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 11 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.11.2011
- 26 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.