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Brevet européen · EP2188682 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2188682
Numéro de demande
EP08803919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2008
Publié
26 mai 2010
Délivré
24 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G05B 19/409 (2006.01)
Priorité
DE 102007045594 14.09.2007
DE 102007045620 17.09.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/061951 09.09.2008
Publication PCT
WO2009/037154 26.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 3 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2023

  4. 3 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2022

  5. 1 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.01.2015

  6. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

Index-Werke GmbH & Co. KG Hahn & Tessky

Plochinger Strasse 92, 73730 Esslingen, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

BECK, Eberhard

73773 Aichwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.