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Brevet européen · EP2188704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2188704
- Numéro de demande
- EP08786543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2008
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 16 mars 2011
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/044 (2006.01)G06F 3/045 (2006.01)H03K 17/96 (2006.01)
- Priorité
- EP 07114195 10.08.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/059903 29.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/021836 19.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 16 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2011
Parties
Inventeur
SERBAN, Bogdan
L-3376 Leudelange, LU
BOYER, Philippe
F-57570 Boust, FR
HOYER, David
54441 Ayl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.