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Brevet européen · EP2189135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2189135
- Numéro de demande
- EP10153901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Limité
- Déposé
- 8 janv. 2008
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 23 nov. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/34 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 0752558 08.01.2007
- Divisionnaire de
- EP08700220
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 8 juin 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 3 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.02.2012
1 entrée antérieure
- 23 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
Parties
Titulaire
74970 Marignier, FR
Inventeur
74970 Marignier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.