Sicherheitsnadel
Brevet européen · EP2189173 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2189173
- Numéro de demande
- EP09175295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2009
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 8 janv. 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/50 (2006.01)
- Priorité
- US 276679 24.11.2008US 470220 21.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 8 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Norton, Paul
Trumbauersville, PA 18970, US
Eaton, Anthony L.
Watsontown, PA 17777, US
Emmott, Douglas Arthur
Ipswich, Suffolk IP6 9LR, GB
Licence, Anthony
Woodbridge, Suffolk IP12 4HR, GB
Weston, Terence, Edward
Swannington, Norfolk NR9 5NP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.