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Brevet européen · EP2189173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2189173
Numéro de demande
EP09175295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2009
Publié
26 mai 2010
Délivré
8 janv. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/00 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
Priorité
US 276679 24.11.2008
US 470220 21.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Inventeur

Norton, Paul

Trumbauersville, PA 18970, US

Eaton, Anthony L.

Watsontown, PA 17777, US

Emmott, Douglas Arthur

Ipswich, Suffolk IP6 9LR, GB

Licence, Anthony

Woodbridge, Suffolk IP12 4HR, GB

Weston, Terence, Edward

Swannington, Norfolk NR9 5NP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.