Rührwerkskugelmühle

Brevet européen · EP2189221 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2189221
Numéro de demande
EP09006371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2009
Publié
26 mai 2010
Délivré
16 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 102008058585 22.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Inventeur

Harbs, Theron

95100 Selb, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.