Werkzeugspannvorrichtung

Brevet européen · EP2189242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2189242
Numéro de demande
EP09173157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2009
Publié
26 mai 2010
Délivré
14 déc. 2011
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 17/00 (2006.01)
B23B 31/26 (2006.01)
Priorité
DE 102008058185 20.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 14 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

  3. 14 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

Parties

Inventeur

Gast, Stephan

86987 Schwabsoien, DE

Bonerz, Stefan

87600 Kaufbeuren, DE

Bechteler, Wolfgang

87640 Ebenhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.