Gurtventil

Brevet européen · EP2189377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2189377
Numéro de demande
EP09177004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2009
Publié
26 mai 2010
Délivré
4 juil. 2012
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 39/00 (2006.01)
B65B 69/00 (2006.01)
B65D 90/58 (2006.01)
Priorité
US 277629 25.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Titulaire

Acrison, Inc.

ACRISON, INC.

20 Empire Boulevard, Moonachie New Jersey 07074, US

Inventeur

Landry, Marc S.

Vernon, NJ 07462, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.