Tragbarer Transport- oder Lagerbehälter
Brevet européen · EP2189381 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2189381
- Numéro de demande
- EP09150600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2009
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 4 avr. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008058007 19.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 17 mai 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- SORTIMO INTERNATIONAL AUSRÜSTUNGSSYSTEME FÜR, SERVICEFAHRZEUGE GmbH, Dreilindenstrasse 5, D-86441 Zusmarshausen, Allemagne → Sortimo International GmbH, Dreilindenstraße 5, 86441 Zumarshausen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.05.2014
- 17 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.05.2012
- 4 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Stegherr, Franz
86391 Stadtbergen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.