Linearantrieb für einen Türflügel
Brevet européen · EP2189602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2189602
- Numéro de demande
- EP09014395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2009
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/60 (2015.01)
- Priorité
- DE 102008058216 19.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
Brieseck, Bernd
58840 Plettenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.