Système d'assemblage de trois corps entre eux pour former une pièce sensiblement en forme de "T" et application aux murs-rideaux

Brevet européen · EP2189611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2189611
Numéro de demande
EP09176355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2009
Publié
26 mai 2010
Délivré
15 juin 2011
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/54 (2006.01)
Priorité
FR 0857874 20.11.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 15 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Titulaire

Norsk Hydro ASA

NORSK HYDRO ASA

Drammensveien 264, 0240 Oslo, NO

Inventeur

Lahbib, Patrick

31520 Ramonville Saint Agne, FR

Couillens, Didier

32000 Auch, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.