Dichtungselement
Brevet européen · EP2189686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2189686
- Numéro de demande
- EP09012127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2009
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 21 sept. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16J 15/02 (2006.01)F16L 5/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008058743 24.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
2 entrées antérieures
- 26 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 26.10.2011
- 21 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
Parties
Inventeur
4863 Seewalchen am Attersee, AT
4481 Asten, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.