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Brevet européen · EP2189692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2189692
Numéro de demande
EP09176653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2009
Publié
26 mai 2010
Délivré
4 mars 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/04 (2006.01)
F16K 31/53 (2006.01)
Priorité
US 275504 21.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Inventeur

Valella, Antonio

1218 Le Grand-Saconnex

Pluvinage, Loic

74100 Ville-la-Grand, FR

Courtin, Pascal

74140 Veigy-Foncenex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.