Abgabeventil
Brevet européen · EP2189692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2189692
- Numéro de demande
- EP09176653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2009
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 5/04 (2006.01)F16K 31/53 (2006.01)
- Priorité
- US 275504 21.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
Valella, Antonio
1218 Le Grand-Saconnex
Pluvinage, Loic
74100 Ville-la-Grand, FR
Courtin, Pascal
74140 Veigy-Foncenex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.