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Brevet européen · EP2189695 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2189695
- Numéro de demande
- EP08405289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2008
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 5 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16L 3/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 25 juil. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Evertz, Jörg, Stallikonerstraße 47, 8903 Birmensdorf, Eggert, Dominik, Affolternstraße 112, 8050 Zürich, Sprotte, Matthias, Werkstraße 1, 8645 Jona, Ricciardi, Nicola, Bahnhofstraße 4, 8808 Pfäffikon (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- Evertz, Jörg, Stallikonerstraße 47, 8903 Birmensdorf, Eggert, Dominik, Affolternstraße 112, 8050 Zürich, Sprotte, Matthias, Werkstraße 1, 8645 Jona, Ricciardi, Nicola, Bahnhofstraße 4, 8808 Pfäffikon
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
1 entrée antérieure
- 5 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.