Elastische Metalldichtung
Brevet européen · EP2189698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2189698
- Numéro de demande
- EP10155845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2002
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 29 févr. 2012
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 17/00 (2006.01)F16J 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 865848 25.05.2001
- Divisionnaire de
- EP02734527
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 29 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Inventeur
Behil, Vincent
Camas, WA 98607, US
Cox, Jon
Victor, NY 14564, US
Martini, James
Honeoye Falls, NY 14472, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.