BRENNSTOFFZELLENSYSTEM

Brevet européen · EP2190051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2190051
Numéro de demande
EP08831206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2008
Publié
26 mai 2010
Délivré
8 juil. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/04 (2006.01)
H01M 8/06 (2006.01)
H01M 8/22 (2006.01)
Priorité
JP 2007238280 13.09.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/065965 04.09.2008
Publication PCT
WO2009/034913 19.03.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

Daihatsu Motor Co., Ltd.

1-1, Daihatsu-cho, Ikeda-shi, Osaka 563-8651, JP

Inventeur

ASAZAWA, Koichiro

Gamo-gun Shiga 520-2593, JP

YAMADA, Koji

Gamo-gun Shiga 520-2593, JP

TANAKA, Hirohisa

Gamo-gun Shiga 520-2593, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.