Träger

Brevet européen · EP2190091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2190091
Numéro de demande
EP09012840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2009
Publié
26 mai 2010
Délivré
11 mai 2011
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 102008057918 19.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Inventeur

Bröcher, Egon

57482 Wenden, DE

Eich, Wolfgang

57482 Wenden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.