BINÄRARITHMETISCHER CODIERER
Brevet européen · EP2190122 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2190122
- Numéro de demande
- EP08792561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2008
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H03M 7/40 (2006.01)H04N 19/13 (2014.01)
- Priorité
- JP 2007214068 20.08.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/064790 20.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/025281 26.02.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
KASUYA, Shigeru
Kanagawa 221-0031, JP
NAGAI, Norihiko
Kanagawa 221-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.