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Brevet européen · EP2190253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2190253
- Numéro de demande
- EP08792502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2008
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 12 déc. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04W 72/04 (2009.01)
- Priorité
- JP 2007211993 15.08.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/064656 15.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/022744 19.02.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
- 12 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
Parties
Inventeur
Tokyo 100-6150, JP
Tokyo 100-6150, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.