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Brevet européen · EP2190329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2190329
- Numéro de demande
- EP08801666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2008
- Publié
- 2 juin 2010
- Délivré
- 4 janv. 2012
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007040305 24.08.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/006892 21.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/027053 05.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 10 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 10.03.2012
- 4 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
GIEZENDANNER, Stefan
CH-9054 Haslen
JUNGCLAUS, Dirk
59302 Oelde, DE
NATTKEMPER, Jörg
59065 Hamm, DE
WENDRICH, Franziska
48336 Sassenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.