AKTIVITÄTSSENSORTECHNIK FÜR EIN INFUSIONSPUMPENSYSTEM
Brevet européen · EP2190503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2190503
- Numéro de demande
- EP08796179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2008
- Publié
- 2 juin 2010
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/172 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)//A61M 5/315 (2006.01)//A61M 5/14 (2006.01)//A61M 5/145 (2006.01)
- Priorité
- US 852110 07.09.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/069948 14.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/035759 19.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 12 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- Bigfoot Biomedical, Inc., 1561 Buckeye Dr., Milpitas, CA 93035, Etats-Unis d'Amérique → Insulet Corporation, 100 Nagog Park, Acton, MA 01720, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 12.06.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 2 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 7 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- Asante Solutions, Inc., 1012 Stewart Drive, Sunnyvale, CA 94085, Etats-Unis d'Amérique → Asante (Assignment for the benefit of creditors), LLC, 1012 Stewart Drive, Sunnyvale, CA 94085, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 07.03.2017
- 7 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- Asante (Assignment for the benefit of creditors), LLC, 1012 Stewart Drive, Sunnyvale, CA 94085, Etats-Unis d'Amérique → Bigfoot Biomedical, Inc., 1561 Buckeye Dr., Milpitas, CA 93035, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 07.03.2017
1 entrée antérieure
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Inventeur
Calabasas, CA 91302, US
San Diego, California 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.