VORRICHTUNG FÜR EIN SEGELBOOT

Brevet européen · EP2190732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2190732
Numéro de demande
EP08832949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2008
Publié
2 juin 2010
Délivré
29 oct. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 9/10 (2006.01)
Priorité
SE 0702153 26.09.2007
Demande PCT
PCT/SE2008/051056 22.09.2008
Publication PCT
WO2009/041898 02.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Titulaire

SELDEN MAST AB

Box 14, 421 21 Västra Frölunda, SE

Inventeur

LINDSTRÖM, Mathias

426 56 Västra Frölunda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.