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Brevet européen · EP2190811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2190811
- Numéro de demande
- EP08783392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2008
- Publié
- 2 juin 2010
- Délivré
- 7 août 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 217/54 (2006.01)A61K 31/137 (2006.01)A61K 31/16 (2006.01)A61K 31/21 (2006.01)A61K 31/277 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)C07C 233/00 (2006.01)C07C 237/00 (2006.01)C07C 255/00 (2006.01)C07C 271/00 (2006.01)C07D 213/04 (2006.01)
- Priorité
- US 965377 P 20.08.2007
- Demande PCT
- PCT/CA2008/001482 18.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/023964 26.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 7 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2013
Parties
Inventeur
JUTEAU, Helene
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
GALLANT, Michel
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
DUBE, Daniel
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
ROY, Patrick
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
ASPIOTIS, Renee
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
FORTIN, Rejean
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
LACOMBE, Patrick
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
MCKAY, Daniel
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
WU, Tom, Yao-Hsiang
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.