RANDVERBUND ZUR HERSTELLUNG VON ZWEI- ODER MEHRSCHEIBEN-ISOLIERGLAS ODER SOLARMODULEN

Brevet européen · EP2190919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2190919
Numéro de demande
EP08831587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2008
Publié
2 juin 2010
Délivré
4 juil. 2012
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C08L 23/02 (2006.01)
C08L 23/00 (2006.01)
E06B 3/663 (2006.01)
C08L 53/00 (2006.01)
C08L 53/02 (2006.01)
Priorité
DE 102007045104 20.09.2007
Demande PCT
PCT/DE2008/001564 22.09.2008
Publication PCT
WO2009/036752 26.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 16 juin 2020

    Transféré

    Titulaire
    Kömmerling Chemische Fabrik GmbH, Zweibrücker Strasse 200, 66954 Pirmasens, Allemagne → H. B. Fuller Company, 1200 Willow Lake Blvd., P.O. Box 64683, St. Paul MN 55164-0683, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 16.06.2020

  7. 13 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 13.12.2012

  8. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Titulaire

H.B. Fuller Company

H. B. Fuller Company

1200 Willow Lake Blvd. P.O. Box 64683, St. Paul MN 55164-0683, US

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

BECKER, Harald

67705 Stelzenberg, DE

BRÜCHER, Heike

66887 Rathsweiler, DE

SCHOTT, Norbert

66482 Zweibrücken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.