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Brevet européen · EP2191078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2191078
Numéro de demande
EP08788698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2008
Publié
2 juin 2010
Délivré
2 déc. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/48 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
F16B 21/16 (2006.01)
E01C 11/14 (2006.01)
Priorité
GB 0717254 05.09.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/050727 21.08.2008
Publication PCT
WO2009/030940 12.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Titulaire

Ancon Limited

President Way President Park Sheffield, South Yorkshire S4 7UR, GB

Inventeur

LAW, Graham

Chesterfield, Derbyshire S41 0DN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.