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Brevet européen · EP2191088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2191088
- Numéro de demande
- EP08803336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 août 2008
- Publié
- 2 juin 2010
- Délivré
- 10 oct. 2012
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 1/12 (2006.01)E05F 5/02 (2006.01)E05F 5/10 (2006.01)F24C 15/02 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007012603 U 07.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/061327 28.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/033960 19.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 10 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
Parties
Inventeur
KLEEMANN, Andreas
32689 Kalletal, DE
SCHNEIDER, Mark
32457 Porta Westfalica, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.