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Brevet européen · EP2191116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2191116
Numéro de demande
EP08806204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2008
Publié
2 juin 2010
Délivré
7 nov. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 37/013 (2006.01)
F02B 37/16 (2006.01)
F02B 37/18 (2006.01)
Priorité
GB 0717212 05.09.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/002999 04.09.2008
Publication PCT
WO2009/030914 12.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Titulaire

Cummins Turbo Technologies Limited

St. Andrews Road, Huddersfield HD1 6RA, GB

Inventeur

GARRETT, Steven

West Yorkshire HD8 0XJ, GB

RYDER, Owen, Alistair

West Yorkshire HD8 9PW, GB

ROBINSON, Lee, J.

West Yorkshire HX4 9EF, GB

MCEWAN, James, A.

West Yorkshire HD6 3OS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.