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Brevet européen · EP2191145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2191145
Numéro de demande
EP08788968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2008
Publié
2 juin 2010
Délivré
6 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/32 (2006.01)
F04D 29/38 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
Priorité
IT BO20070577 07.08.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/002000 23.07.2008
Publication PCT
WO2009/019559 12.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio (Reggio Emilia), IT

Inventeur

SPAGGIARI, Alessandro

I-42015 Correggio (Reggio Emilia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.