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Brevet européen · EP2191323 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2191323
Numéro de demande
EP08838403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2008
Publié
2 juin 2010
Délivré
12 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2028
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G02C 7/04 (2006.01)
Priorité
FR 0706572 19.09.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/001125 28.07.2008
Publication PCT
WO2009/047411 16.04.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 30 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 30.09.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  6. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  7. 6 mai 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Laboratoire Precilens, 18, Rue de Monttessuy, 75007 Paris, France → Laboratoire Precilens, 25 rue Auguste Perret, 94000 Créteil, France

    Publié dans Swissreg le 06.05.2021

  8. 10 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.02.2015

1 entrée antérieure
  1. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Inventeur

PERRIN, Gérard

F-67380 Lingolsheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.