SUPPORT DE CELLULES DE PILE A COMBUSTIBLE

Brevet européen · EP2191531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2191531
Numéro de demande
EP08837769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2008
Publié
2 juin 2010
Délivré
14 sept. 2011
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/10 (2006.01)
Priorité
FR 0757703 20.09.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/051675 18.09.2008
Publication PCT
WO2009/047453 16.04.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Titulaire

STMICROELECTRONICS SA

STMicroelectronics SA

29, Boulevard Romain Rolland, 92120 Montrouge, FR

Université François Rabelais

3 Rue des Tanneurs BP 4103, 37041 Tours, FR

Inventeur

DESPLOBAIN, Sébastien

38420 Le Versoud, FR

GAUTIER, Gaël

F-37200 Veretz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.