Tragbare Schutzvorrichtung

Brevet européen · EP2191736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2191736
Numéro de demande
EP09275104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2009
Publié
2 juin 2010
Délivré
2 juil. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/11 (2006.01)
A61F 9/02 (2006.01)
A62B 18/08 (2006.01)
//A62B 23/02 (2006.01)
//A62B 18/02 (2006.01)
Priorité
GB 0821406 28.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Titulaire

JSP Limited

Worsham Mill, Minster Lovell Oxfordshire OX5 8RX, GB

Inventeur

Johnstone, Clive

Abingdon, Oxfordshire OX13 5JX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.