Häcksler
Brevet européen · EP2191902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2191902
- Numéro de demande
- EP09177506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2009
- Publié
- 2 juin 2010
- Délivré
- 20 févr. 2013
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 18/22 (2006.01)
- Priorité
- BE 200800644 28.11.2008
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 20 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
Parties
Inventeur
Lietaer, Frederic
8553 Otegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.