Befestigungsvorrichtung

Brevet européen · EP2192032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2192032
Numéro de demande
EP09014748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2009
Publié
2 juin 2010
Délivré
3 août 2011
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 11/00 (2006.01)
F16B 2/08 (2006.01)
B62J 6/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008303336 28.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 3 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2011

Parties

Titulaire

CATEYE Co., Ltd.

CATEYE CO., LTD.

8-25 Kuwazu 2-chome, Higashisumiyoshi-ku, Osaka-shi, Osaka 546-0041, JP

Inventeur

Ueda, Takashi

Osaka-shi Osaka 546-0041, JP

Okuda, Yoji

Osaka-shi Osaka 546-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.