REISSVERSCHLUSSBEUTEL MIT AUSGIESSER

Brevet européen · EP2192048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2192048
Numéro de demande
EP08792668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2008
Publié
2 juin 2010
Délivré
1 févr. 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 33/25 (2006.01)
B65D 33/38 (2006.01)
Priorité
JP 2007214274 21.08.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/065059 18.08.2008
Publication PCT
WO2009/025379 26.02.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Titulaire

Toyo Seikan Kaisha, Ltd

Toyo Seikan Kaisha, Ltd.

3-1, Uchisaiwai-cho 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8522, JP

Inventeur

KAWAKAMI, Souichi

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

KUROSAWA, Kazuyuki

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

SAHARA, Hiroshi

Toyohashi-shi Aichi 441-8074, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.