Zweischichtiges Industriegewebe

Brevet européen · EP2192215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2192215
Numéro de demande
EP09252690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2009
Publié
2 juin 2010
Délivré
4 mars 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 11/00 (2006.01)
B65G 15/34 (2006.01)
D21F 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008305742 29.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Inventeur

Fujisawa, Shigenobu

Fuji-shi Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.