Drosselklappenarmatur

Brevet européen · EP2192334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2192334
Numéro de demande
EP09014781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2009
Publié
2 juin 2010
Délivré
30 mai 2012
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 1/22 (2006.01)
Priorité
CH 18572008 27.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 5 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Seifert & Partner, Pestalozzistrasse 2,, Postfach 1416, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 05.10.2013

  3. 30 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2012

Parties

Titulaire

Müller GmbH

Industrieweg 5, 79618 Rheinfelden, DE

Mandataire

Seifert & Partner

Pestalozzistrasse 2, Postfach 1416, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Müller, Peter

4153 Rheinach

Löffler, Jörg

79618 Rheinfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.