Ventil
Brevet européen · EP2192336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2192336
- Numéro de demande
- EP08170136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2008
- Publié
- 2 juin 2010
- Délivré
- 6 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 9 mars 2013
Rectifié
- Titulaire
- Innovatherm Prof. Dr. Leisenberg GmbH & Co. KG, Am Hetgesborn 20, 35510 Butzbach, Allemagne → INNOVATHERM Prof. Dr. Leisenberg GmbH + Co. KG, Am Hetgesborn 20, 35510 Butzbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.03.2013
- 10 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.08.2012
1 entrée antérieure
- 6 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
Parties
Inventeur
35321 Laubach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.