Wärmeaustauscher

Brevet européen · EP2192367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2192367
Numéro de demande
EP09012442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2009
Publié
2 juin 2010
Délivré
30 juil. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 7/02 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008059200 27.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Inventeur

Klingenburg, Hans

45239 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.