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Brevet européen · EP2192417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2192417
Numéro de demande
EP09176293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2009
Publié
2 juin 2010
Délivré
25 janv. 2012
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/07 (2006.01)
Priorité
CH 18822008 28.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.