Ohrmuschel

Brevet européen · EP2192790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2192790
Numéro de demande
EP10156509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2007
Publié
2 juin 2010
Délivré
29 août 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
H04R 1/46 (2006.01)
Priorité
SE 0601361 20.06.2006
Divisionnaire de
EP07748207
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 29 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

Parties

Titulaire

3M Svenska Aktiebolag

Bollstanäsvägen 3, 191 89 Sollentuna, SE

Inventeur

Emilsson, Niklas

S 330 17, Rydaholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.