ZWEIFACHANTRIEB FÜR FRÄSER
Brevet européen · EP2192862 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2192862
- Numéro de demande
- EP08831415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2008
- Publié
- 9 juin 2010
- Délivré
- 14 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)B23B 31/18 (2006.01)
- Priorité
- US 973919 P 20.09.2007US 233149 18.09.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/076971 19.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/039346 26.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 déc. 2017
Transféré
- Titulaire
- Symmetry Medical, Inc., 3724 N. SR 15, Warsaw, IN 46582, Etats-Unis d'Amérique → Symmetry Medical Manufacturing, Inc., 3724 North State Road 15, Warsaw, IN 46582, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 07.12.2017
- 27 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.07.2017
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Inventeur
Oxford OX4 4HZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.