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Brevet européen · EP2192893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2192893
Numéro de demande
EP08787353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2008
Publié
9 juin 2010
Délivré
19 août 2015
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/107 (2006.01)
A61K 31/427 (2006.01)
A61K 47/14 (2006.01)
Priorité
EP 07114652 21.08.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/060905 20.08.2008
Publication PCT
WO2009/024590 26.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Inventeur

BUCHER, Christian

CH-4054 Basel

DITZINGER, Günter

79110 Freiburg, DE

DUBOIS, Estelle

F-69004 Lyon, FR

MARCHAUD, Delphine

F-69700 Saint Andéol le Château, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.