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Brevet européen · EP2193125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2193125
Numéro de demande
EP08804970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2008
Publié
9 juin 2010
Délivré
11 janv. 2017
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 263/32 (2006.01)
C07D 413/04 (2006.01)
C07D 413/10 (2006.01)
A61K 31/4245 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 07117921 04.10.2007
US 998254 P 09.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/063180 01.10.2008
Publication PCT
WO2009/043889 09.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

Merck Serono S.A.

Centre Industriel, 1267 Coinsins

Inventeur

QUATTROPANI, Anna

Genève 1207

MONTAGNE, Cyril

F-01630 Saint-genis-pouilly, FR

SAUER, Wolfgang

CH-1292 Chambesy

CROSIGNANI, Stefano

F-01630 St-genis Pouilly, FR

BOMBRUN, Agnes

CH-1292 Chambesy

MUZERELLE, Mathilde

F-74240 Gaillard, FR

DORBAIS, Jerome

F-74000 Annecy, FR

MARIN, Delphine

F-74350 Arthaz Pont Notre Dame, FR

GONZALEZ, Jérôme

F-74100 Ville-la-grand, FR

GERBER, Patrick

CH-1163 Etoy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.