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Brevet européen · EP2193126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2193126
Numéro de demande
EP08804975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2008
Publié
9 juin 2010
Délivré
24 juin 2015
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 271/06 (2006.01)
A61K 31/4245 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 07117925 04.10.2007
US 998136 P 09.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/063185 01.10.2008
Publication PCT
WO2009/043890 09.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 20 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Merck Serono S.A., Intellectual Property, Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne

    Publié dans Swissreg le 20.12.2016

  3. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Titulaire

Merck Serono S.A.

Centre Industriel, 1267 Coinsins

Mandataire

Merck Serono S.A. Intellectual Property

Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne

Inventeur

MONTAGNE, Cyril

F-01630 Saint-Genis-Pouilly, FR

QUATTROPANI, Anna

Geneva 1207

SAUER, Wolfgang

CH-1292 Chambesy

BOMBRUN, Agnès

CH-1292 Chambesy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.