MOTORISCHER SPINDELANTRIEB MIT ÜBERLASTSCHUTZ

Brevet européen · EP2193286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2193286
Numéro de demande
EP08801329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2008
Publié
9 juin 2010
Délivré
28 déc. 2011
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
Priorité
DE 102007046583 27.09.2007
Demande PCT
PCT/DE2008/001537 12.09.2008
Publication PCT
WO2009/039831 02.04.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 28 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2011

Parties

Titulaire

EADS Deutschland GmbH

Willy-Messerschmitt-Strasse, 85521 Ottobrunn, DE

Inventeur

JÄNKER, Peter

85521 Riemerling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.